Conditions d'utilisation

Les présentes Conditions d'utilisation (« CGU ») encadrent l'utilisation des bots Discord Prime Bot Gestion et Prime Bot Coins (« les Bots »), ainsi que du tableau de bord web accessible sur primebots.valou.eu (« le Dashboard »), édités par PrimeBots (« nous »).

En invitant un Bot sur votre serveur Discord, en créant un compte via Discord OAuth2 ou en souscrivant un abonnement, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas nos services.

PrimeBots fournit des bots Discord premium hébergés, configurables depuis le Dashboard :

• Prime Bot Gestion : modération (sanctions, filtres), protection anti-raid, journaux d'activité, tickets et modmail, giveaways, messages de bienvenue, niveaux d'activité, rôles temporaires et salons vocaux temporaires, jeux et commandes personnalisées.
• Prime Bot Coins : système d'économie virtuelle (monnaie, boutiques, inventaires, équipes, loterie) propre à chaque serveur, sans valeur monétaire réelle.
• Dashboard : configuration des modules, gestion des permissions et suivi des abonnements après connexion via Discord.

La monnaie et les objets virtuels des Bots n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent être ni vendus, ni échangés contre de l'argent réel.

L'accès au Dashboard nécessite une connexion via Discord OAuth2. Vous devez respecter les Conditions d'utilisation et les Règles de la communauté Discord, et avoir l'âge minimum requis par Discord (13 ans dans la plupart des pays).

Vous êtes responsable de votre compte Discord, des serveurs sur lesquels vous installez nos Bots et des réglages effectués par les personnes à qui vous donnez accès.

Les Bots fonctionnent par abonnement : les tarifs en vigueur sont affichés en euros sur la page Boutique du Dashboard (à titre indicatif : à partir de 2 €/mois, hébergement et mises à jour inclus). Le paiement s'effectue via nos prestataires (OxaPay, PayPal). Nous ne recevons ni ne stockons vos numéros de carte bancaire.

L'abonnement est activé après confirmation du paiement et reste valable pour la durée souscrite. Le non-paiement ou un paiement frauduleux (dont les contestations abusives) entraîne la suspension ou la suppression du service, sans remboursement.

Les abonnements portent sur un contenu numérique fourni immédiatement. Sauf disposition légale contraire applicable à votre situation, aucun remboursement n'est dû après activation du service. Toute demande particulière (double paiement, erreur manifeste, panne prolongée imputable à nos services) est étudiée au cas par cas : contactez le support via notre serveur Discord (serveur support) ou par email à onerianetwork@gmail.com.

Vous vous engagez à ne pas utiliser nos Bots pour :

• violer les Conditions d'utilisation ou les règles de Discord ;
• diffuser des contenus illégaux, haineux, harcelants ou portant atteinte aux mineurs ;
• tenter de perturber, pirater, surcharger ou extraire abusivement nos services (spam de commandes, contournement des limites, reverse engineering) ;
• revendre ou sous-louer l'accès à nos Bots sans autorisation écrite.

Tout abus peut entraîner la suspension immédiate du service, sans préavis ni remboursement.

Nous pouvons suspendre ou retirer un Bot en cas de violation des présentes CGU, de fraude, d'impayé ou de risque pour la sécurité de nos services. Vous pouvez stopper le service à tout moment en retirant le Bot de votre serveur et/ou en ne renouvelant pas l'abonnement.

À la fin du service, les données de configuration du serveur peuvent être supprimées. Voir notre Politique de confidentialité pour la conservation et la suppression des données.

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer une haute disponibilité de nos services, mais sans garantie d'absence d'interruption (maintenance, mises à jour, pannes de Discord ou de l'hébergeur). Aucune compensation n'est due pour une indisponibilité temporaire.

Les Bots, le Dashboard, leurs codes, visuels, logos et documentations restent notre propriété exclusive. L'abonnement vous concède un droit d'usage personnel et non exclusif, limité à la durée souscrite. La propriété d'un bot acheté peut être transférée à un autre utilisateur.

Nos services sont fournis « en l'état ». Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité est limitée aux montants versés au titre des douze derniers mois. Nous ne sommes pas responsables des actes des administrateurs de serveurs, des contenus publiés par les utilisateurs, ni des décisions de modération prises par les équipes des serveurs utilisant nos Bots.

Nous pouvons mettre à jour les présentes CGU (évolution des services, obligations légales, exigences de Discord pour la vérification des bots). La version en vigueur est toujours celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour. La poursuite de l'utilisation après modification vaut acceptation.

Contact : onerianetwork@gmail.com — Support : serveur Discord PrimeBots.

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.